La montagne face au changement climatique : quelles voies d'adaptation ?
Published on :
21/09/2026
21
September
Sep
09
2026
Source : www.vie-publique.frGestion de l'eau, agriculture, forêt, tourisme, accès aux soins, urbanisme... La loi "Montagne III" a été publiée au Journal officiel du 19 août 2026. Alors que les effets du réchauffement climatique s'accélèrent dans ce milieu particulièrement fragile, quelles sont les politiques publiques d'adaptation mises en place ?... Read more
History
-
SAS : les droits sociaux de l’héritier non agréé s’évaluent au jour du décès
Published on : 02/10/2026 02 October Oct 10 2026NOTAIRES / Société
Le décès d’un associé de SAS peut conduire ses héritiers à solliciter leur agrément pour entrer dans la société. En cas de refus, une difficulté peut alors s...Source : www.lemag-juridique.com -
Copropriété : le règlement ne peut pas imposer un tiers pour rédiger le procès-verbal d’assemblée générale
Published on : 01/10/2026 01 October Oct 10 2026NOTAIRES / Immobilier
Le règlement de copropriété peut organiser de nombreux aspects du fonctionnement de l’immeuble, mais il ne peut déroger aux règles impératives relatives au d...Source : www.lemag-juridique.com -
Raccorder un bâtiment neuf à la fibre optique en zone moins dense : quand et comment entamer les démarches ? | Arcep
Published on : 28/09/2026 28 September Sep 09 2026NOTAIRES / Urbanisme
Propriétaire, promoteur immobilier ou bureau d’étude agissant pour le compte d’un maître d’ouvrage, si vous êtes en charge de la construction d’un bâtiment n...Source : www.arcep.fr -
Rénovation d’ampleur d’un logement loué : ce qui change au 1er septembre 2026
Published on : 24/09/2026 24 September Sep 09 2026NOTAIRES / Immobilier
L'arrêté du 17 août 2026 réserve la prime CEE « rénovation d'ampleur » aux logements classés E, F ou G et impose, en maison individuelle, un chauffage sans c...Source : www.gererseul.com -
La montagne face au changement climatique : quelles voies d'adaptation ?
Published on : 21/09/2026 21 September Sep 09 2026NOTAIRES / Urbanisme
Gestion de l'eau, agriculture, forêt, tourisme, accès aux soins, urbanisme... La loi "Montagne III" a été publiée au Journal officiel du 19 août 2026. Alors...Source : www.vie-publique.fr
-
Pompes à chaleur : les critères pour bénéficier de la prime « coup de pouce chauffage » évoluent
Published on : 18/09/2026 18 September Sep 09 2026NOTAIRES / Immobilier
La prime « coup de pouce chauffage » est une aide financière permettant aux propriétaires et aux locataires de remplacer leur système de chauffage par une in...Source : www.service-public.gouv.fr